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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMEL TECHNOLOGIES
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RESTOPAK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESTOPAK
SOCAMEL TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1253613
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023

Présentation de la marque RESTOPAK

Déposée le 9 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMEL TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESTOPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMEL TECHNOLOGIES domicilié(e) DSC Allivet - 38140 - RENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 503 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque RESTOPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESTOPAK est expirée depuis le 9 décembre 2023.

SOCAMEL TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : THERMOREX , ROLTAINER , THERMATRONIC


SOCAMEL TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée - DSC Allivet - 38140 - RENAGE - France - SIREN 070503016


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250081 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2023791 - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545930 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 17 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620450 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-17

Récipients pour aliments. Machines pour obturer des récipients.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.